impôts – Page 50 – MODES de VIE aux 16, 17e siècles par Odile HALBERT

15 février 200823 juillet 2010

Il est lieutenant de gabelle à Noëllet, elle hôtesse à Armaillé

cela ne tente pas la progéniture qui préfère devenir tailleur d’habits !

Il y a quelques jours à peine, je lisais que les femmes des gabelous vivaient au bourg de Montreuil, tandis que les époux étaient aux postes de garde.

Le hasard fait qu’en dépouillant un Nième contrat d’apprentissage, je remarque encore l’épouse du lieutenant de gabelle vivant sous un autre toît et non au poste de gabelle. Lui, Louis Fortin, est lieutenant de gabelle à la Pihalaie à Noëllet, elle, Geneviève Leboucher, est hôtesse ou pend pour enseigne l’image de Notre Dame à Armaillé.
Ainsi donc, les postes de gabelle n’étaient pas des logements de famille ! Malgré tout le soin que j’ai déjà apporté à l’histoire des greniers à sel du Haut-Anjou, je reconnais que ce détail échappait totalement à l’histoire des familles.

Mais le contrat d’apprentissage de ce futur tailleur d’habits révèle d’autres merveilles :
Il est rare de trouver l’âge de l’apprenti : il est dit qu’il a 13 ans. L’âge ne me surprend pas, car c’est aussi l’âge où les enfants étaient placés comme domestiques, probablement même encore plus jeunes. On sait qu’il est orphelin de père, mais je ne pense pas que cela ait eu une influence. Sa mère s’est remariée 6 mois plus tôt : Le 5.1.1737, contrat de mariage de Louis Fortin lieutenant de gabelle au poste établi à la Pihallais à Noëllet, fils du Sr Mathieu Fortin aussi lieutenant et †Madeleine Tillier avec Geneviève Boucher Ve de Hippolite Lemonnier, fille de †Louis Leboucher et Marie Paizor, ils mettent chacun 1 000 L dans la communauté (AD49 Menard Nre royal Pouancé).
Le père du garçon, décédé, était lieutenant de gabelle, tout comme son beau-père. Manifestement l’enfant n’a pas envie de le devenir, puisqu’il est précisé que c’est à sa prière qu’il est mis en apprentissage de tailleur d’habits. C’est la première fois que je rencontre un telle mention. Or, normalement, il devait garde de gabelle plus tard. L’enfant a-t-il exprimé son peu d’enthousiasme pour ce métier ? et même pour celui de sa mère qui tient auberge ?
La mère et le beau-père du garçon signent fort bien. En particulier, le fait que la mère signe si bien atteste un milieu aisé et éduqué. Normalement le garçon aurait dû aller au collège à cette date, il y en avait même à Grez-Neuville, etc… A-t-il manifestement peu d’inclination pour les études et le besoin manuel ?

Une chose est certaine, l’apprentissage est payant, ce qui montre bien que chaque contrat est négocié et qu’ils sont tous différents, en particulier sur le montant. C’est pourquoi je continue, dans la mesure de mes moyens, la mini-base de données sur les contrats d’apprentissage mis sur mon site, et très variés. J’en ai encore à mettre.

La Commission pour la libération de la croissance française, présidée par Jacques Attali (Editions de la Documentation française, 2008), chapitre 1 Au commencement, le savoir, rappelle :

La créativité, la mobilité et l’agilité de la jeunesse sont avant tout déterminées par la maîtrise des comportements et des savoirs fondamentaux acquis dès le plus jeune âge. Elles dépendent donc de la capacité de la famille, de l’environnement social et des enseignants à valoriser les aptitudes intellectuelles, académiques, sportives ou artistiques de chacun, à élartir les critères d’appréciation, des potentialités des jeunes, à les sensibiliser à l’importance de la volonté, de la résistance à l’échec, du questionnement et du travail en équipe.

Et pour remplir l’objectif Favoriser dans le secondaire l’éclosion de toutes les intelligences, elle recommande (entre autres) :

Refonder l’information sur l’orientation sur les carrières et prendre davantage en compte les aptitudes non académiques.
Développer les stages en entreprise : Pour amélioter l’orientation, les élèves comme les enseignants doivent apprendre à mieux connaître le monde de la création, de l’entreprise, de la recherche. Chaque collégien effectuera à partir de la 4e une semaine de stage par trimestre… etc…

Autrefois, la formation de la plupart des métiers n’était pas académique, mais sur le tas, et le jeune savait à l’issue de sa formation ce qui l’attendait. Dans les contrats d’apprentissage que je recense, certains vous paraîtront même surprenants, ainsi le notaire…
Eh oui ! Autrefois le notaire apprenait sur le terrain seulement !
Et mon site vous donne non seulement le contrat d’apprentissage en 1588 d’un futur grand notaire (Serezin), mais aussi le livre de raison de Jean Cévillé, famille de notaires, qui raconte en 1630, par le menu, la formation de chacun… Et, pour avoir durant des années fréquenté les actes notariés anciens, je peux vous assurer qu’ils étaient bien formés.

Ce billet est le 76e de ce blog (la machine me moucharde, car nous sommes mouchardés de partout). Mais c’est le premier que j’ai préparé la veille. Auparavant je ne savais pas comment modifier la date automatique, alors je le faisais au jour le jour… D’ailleurs comme cela vous ne saurez plus à quelle heure je me suis levée !

Mais au fait, ce billet contient une info merveilleuse qui fera l’objet du billet de demain. L’avez-vous vue ?

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12 février 200823 juillet 2010

Jean Martin, d’Ancenis, soldat de milice pour Montreuil-sur-Maine, en 1701

« mis au chapeau ». Retenez bien l’expression, car il illustre un faux tirage au sort, que voici :

Le 20 novembre 1688, (c’est alors la guerre de la Ligue d’Augsbourg) les intendants reçoivent l’ordre de lever dans chaque paroisse, en fonction de sa contribution à la taille, des célibataires de 20 à 40 ans. La population rurale va être très affectée par cette mesure.
Le soldat de milice, ou « milicien » est équipé et soldé par sa paroisse.
Le tirage au sort fut institué le 23 décembre 1692. Des garçons se précipitaient dans le mariage tandis que d’autres se mutilaient.
Je lis dans le Dictionnaire de l’Ancien Régime de Lucien Bély (PUF, 1996, p.831) que pour être exempté il fallait mesurer moins de 5 pieds. Le pied de roi ou pied de Paris fait 32,483 cm, ce qui donnerait 162,4 cm. Cela me semble bien grand car du temps où je relevais des rôles d’incorporation début 19e siècle, les garçons de moins de 150 cm n’étaient pas rares du tout ! Je reste donc sur un grand point d’interrogation !
On pouvait aussi être exempté pour raison familiale (fils unique), sociale (domestique de noble ou d’ecclésiastique) et économique (manufactures royales).
Les familles des garçons se cotisaient pour engager un volontaire à leur place. Celui-ci remplaçait un milicien désigné.

A Montreuil-sur-Maine (49), en 1689, lors du tirage au sort tout nouveau (sans doute même le premier, voyez ci-dessus), un incident éclate : celui qui a tiré le billet noir refuse de partir. Cet incident a dû marquer profondément la paroisse, car si je ne dispose pas de la suite de cet incident, tout laisse à penser qu’il y eut des poursuites, puisque le garçon devenait de fait un déserteur. Cet incident explique ce qui va suivre.

En 1701, le volontaire de Montreuil-sur-Maine est listé dans le rôle avec les garçons qui sont appelés à tirer, et on s’est alors arrangé pour que ce soit lui qui tire le billet noir. Il vient d’Ancenis. La paroisse, unanime, s’est organisée pour un simulacre de tirage au sort, qui désignera le volontaire qu’elle a engagé. Bel exemple de détournement de la loi !

A Montreuil, chaque garçon de Montreuil a versé la même somme, sans distinction de fortune, pour payer le volontaire engagé par la paroisse, représenté par les membres de la fabrique. Cette somme est de 3 L par graçon, et elle est élevée pour une famille pauvre.
Ce procédé de substitution (absence de tirage au sort réellement effectué, et paiement d’un volontaire de remplacement) sera interdit le 12 novembre 1733. Il est connu sous le nom de « mettre au chapeau », sans doute par allusion au chapeau dans lequel étaient mis les billets pour tirer au sort ?
A ce propos, je n’ai pas bien compris comment un billet noir parmi des billets blancs pouvait être tiré au sort dans un chapeau. Avez vous une idée ?

Le document notarial du contrat d’engagement de Jean Martin pour la paroisse de Montreuil sur Maine en 1701 conserve plusieurs pièces intéressantes.

Outre le contrat proprement dit signé devant notaire par Jean Martin, la petite liasse donne le rôle des garçons de Montreuil-sur-Maine, qui est en fait un décompte village par village du nombre de garçons devant tirer au sort, et pami ceux-ci on a ajouté le volontaire, Jean Martin. Cette liste n’est pas nominative (ou très peu) mais recense en fait les célibataires tombant sous le coup de la loi et devant tirer au sort. Elle m’apparaît comme un document important sur le plan social, car la plupart de ces garçons sont des serviteurs d’un métayer ou closier. La lecture de ce document semble montrer que ces garçons auraient eu un peu plus de mal à se marier que les autres.

On a aussi la liste des garçons ayant payé, inscrits soit avec leur nom soit avec le lieu. Il faut dire qu’autrefois les personnes étaient souvent désignées par le lieu où elles demeuraient.
On voit que la somme est identique pour chacun d’entre eux, et se monte à 3 livres. Bien entendu cette liste donne les mêmes que la liste précédente, mais rédigée d’une manière nominative totalement différente. Il semble qu’elle ait été faite après la fausse cérémonie du faux tirage au sort, lorsque tous les garçons furent d’accord pour payer à part égale le volontaire.

On dispose aussi dans cette mini-liasse, d’un document fort intéressant qui est le compte du notaire pour ses frais. Il est fort rare de trouver des frais de notaire. Tout comme les frais de notaire actuels, ils se composent en 1701 du papier timbré et des frais propres au notaire. Donc, on apprend que pour avoir fait ce travail de greffier et notaire, il prend 3 livres qui lui reviendront net.
Un tel document, même s’il donne peu de chiffres, est rarissime, et je signale donc sur ma page notaires, déjà fort riche, son existence.

Ce compte nous apprend par ailleurs que 2 archers de la maréchaussée d’Angers sont venus apporter à Montreuil l’ordre de de départ, et ils ont facturé ce déplacement 3 L, que 2 membres de la fabrique ont conduit Jean Martin à Angers et ce déplacement est facturé 6 L 15 s

Je considère personnellement que cette ponction sur les paroisses étaient un impôt, et j’ai donc mis sur ma page impôts, les anecdotes diverses que j’ai déjà sur ces soldats de milice.

Bonne journée. Les apothicaires d’Angers en 1559 arrivent…

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10 février 200823 juillet 2010

Faux-sauniers, attention, la brigade arrive ! jettez vite le sel à l’eau !

C’est ainsi qu’on procédait autrefois à l’approche des gabeloux. Certaines émissions à la télé tendent à montrer qu’on procède encore de même de nos jours, mais avec d’autres poudres, et sur mer !
Ce billet fait suite à celui d’hier, donc nous sommes sur la Maine, magnifique rivière qui montait d’Angers vers la Normandie via Château-Gontier autrefois.

Voyez la carte ancienne des paroisses d’Anjou, le trait en gras est la rivière. Vous y retrouvez toutes les paroisses bordant la rivière, et qui relevaient donc de la juridiction du grenier à sel de Château-Gontier.

Je n’ose redire ici qu’autrefois les rivières étaient des autoroutes commerciales importantes, mais notre environnement moderne fait oublier tant de choses, que j’ose.

Voici donc la brigade. Enfin, la brigade presque au complet, dans l’étude du Grenier à sel de Château-Gontier. Si les officiers sont issus de la bourgeoisie locale, les gardes ne sont jamais du village à surveiller, et ils ont fait quelques dizaines de km. J’ai même vu un Nantais garde en Haut-Anjou, au nom bien Nantais : Couillaud.
La généalogie de ces gardes est souvent difficile de ce fait, d’ailleurs celle des voituriers sur eau et autres bateliers est aussi souvent difficile, j’en sais quelque chose sur la Loire, et ce sur toute sa longueur. On n’hésitait pas, né à Nantes, à se marier à Orléans (c’est ainsi qu’à fait mon ancêtre Porcher né à Pirmil et il n’était surtout pas dans un métier de l’eau).

Je souhaite donc bon courage à ceux qui sont en panne sur un garde de la gabelle.

Voici les noms des gardes, relevés aux Archives de la Mayenne, concernant Montreuil sur Maine :

Rien à l’article Noyers, ni à celui Rideau dans Célestin Port, pas plus qu’hier à l’article Montreuil sur Maine. Le Rideau est situé sur les bords de la Mayenne, à 1 km au N du bourg, et sur la rive opposée. Effectivement, il n’y avait pas de village avec maisons pour les femmes des gardes, seulement surement un poste de garde.
Les femmes, demeurant au bourg de Montreuil étaient-elles bien accueillies par la population ? j’ai des doutes depuis hier, et je suppose qu’elles avaient la vie peu facile. Heureusement qu’elles étaient entre elles… ce qui était sans doute une maigre consolation. Je me sens beaucoup de tendresse pour elles depuis que j’ai trouvé hier cette petite phrase sur elles au bourg. Même si je n’en ai pas dans mes ancêtres, je suppose qu’elles n’ont pas eu la vie facile puisque leurs époux étaient honnis de la population, et qu’en outre, comme dit hier, leur exemption d’impôts, est une autre source de mécontement de cette population…

Bonne journée, les apothicaires d’Angers en 1559 arrivent…

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9 février 200823 juillet 2010

Exemptés d’impôts à Montreuil-sur-Maine, 1691

la plupart des maisons du bourg sont occupées par les femmes des gardes du sel, qui ne sont aucunement taxées, ce qui porte un notable préjudice

Ceci est extrait du PV dressé devant notaire, à la demande du procureur de la fabrique de Montreuil-sur-Maine (Maine-et-Loire), le 31 août 1691.
Ce PV obéit à l’ordonnance de sa Majesté portant qu’il sera fait procès verbal en chaque paroisse des pertes et ruines arrivées depuis l’année dernière. Le procureur de fabrique, René Riveron, déclare :

en premier lieu que les nommés Brart et Poitrin ont sorti de ladite paroisse pour aller demeurer en celle du Lion d’Angers, qui étaient taxés environ 20 L tant au sel qu’à la taille,

qu’il y a la métairie de la Censive désertée et abondonnée où il y avait 60 L tant pour la grand taille que l’ustencile, et 11 mesures de sel, (je crois savoir que cette année là, Georges Bouvet étant décédé, la succession n’est pas réglée entre les héritiers, mais je ne soupçonnais pas que cela puisse engendrer des pertes de récolte)

que la plupart des maisons du bourg sont occupées par les femmes des gardes du sel, qui ne sont aucunement taxées, ce qui porte un notable préjudice

et que les fruits des arbres sont en très petite quantité n’en ayant qu’en très peu d’endroits, ce qui faisait une bonne partie pour aider à payer les tailles

Célestin Port (Dictionnaire Historique du Maine-et-Loire) est muet sur le poste de gabelle à l’article MONTREUIL SUR MAINE, et la phrase du PV peut s’entendre comme un poste qui n’est pas au bourg. Les femmes ne vivent pas au poste mais au bourg, et recevraient leur mari de temps à autre ? Du moins c’est ce que je comprends, et vous ?
Je n’avais envisagé le mode de vie des épouses, et ce tout petit PV est une aubaine, qui nous rend ce petit morceau d’histoire de la gabelle.

J’ai déjà dépouillé deux rôles pour Montreuil (le sel, l’ustencile), et j’ai été frappée par l’absence du bourg. Voici donc l’explication. Les gabelous (et leurs épouses) sont exonérés d’impôt, sans doute en temps que militaires, car autrefois les métiers à risque de sang étaient exonérés. Ainsi des nobles…

C’est Françoise de Person, dans son ouvrage Bateliers, contrebandiers du sel 17e-18e siècles, Rennes, 1999, qui m’a fait comprendre la vie des brigades volantes sur Loire, et le trafic important de la rivière autrefois pour la contrebande aussi. A lire absoluement par tous ceux qui descendent d’un garde du sel sur eau.
La Maine possédait ses brigades de gabelle, et les épouses étaient bien au chaud au bourg de Montreuil, les hommes le plus souvent sur l’eau : brigade volante.

Je n’oublie pas la liste des apothicaires en 1559 à Angers, elle arrive. Vos pronostics sont parfaits, ils sont un peu plus de 25.

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7 février 200823 juillet 2010

Rôles de taille, du sel, de l’ustencile, des soldats de milice, etc… sur mon site

Au cours de mes recherches notariales, j’ai relevé un grand nombre de rôles d’impôts, fort variés, et fort anciens. J’avais dû mal mettre les liens sur mon billet d’hier car Elisabeth ne les a pas vus.
Le but d’un billet est uniquement de mettre au courant des nouveautés sur mon site, et les liens que j’y mets vous permettent de revoir le sujet sur le site (enfin, je l’espère).
Les liens apparaîssent en autre couleur, et s’ils ne fonctionnent pas merci de me signaler. Voici donc à nouveau les liens sur les impôts étudiés sur mon site :

Voir ma page sur les impôts, tels que je les ai découverts. Cette page n’est pas exhaustive bien sur, seulement le reflet de mes travaux personnels.

Voir ma page sur la taille.

Voir ma page sur le sel, car j’ai beaucoup sur cet impôt

Je vais tenter ce jour de récapituler tous ces nombreux rôles, qui sur mon site, à chaque paroisse ayant la chance d’être concernée.
Je conçois qu’il vous faut un vision de mon site plus claire, mais je gis totalement KO pour cause de grève des taxis ayant bloqué le plus long périf de France (48 km), puis nuit également mouvementée faute des mêmes, pour départ aéroport d’une soeur Nordiste (se suis Sudiste du périf) à 4 h et tout le périf a me tapper par brouillard nocturne, y compris le pont de Cheviré. En ais usé toute mon énergie, et un réservoir entier de ma Clio… Mes idées seront plus claires dans 24 h.
A demain. Autrefois les charettes n’avaient que des chemins plein de boue et d’ornières, mais je ne suis pas certaine parfois que je vis une période de progrès…

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6 février 200819 juillet 2009

Rôle de l’impôt de l’ustencile en 1692 à Montreuil-sur-Maine (49) pour le logement des gens de guerre

Les actes notariés nous livrent parfois des rôles d’impôt, puisque le notaire était le plus souvent le greffier préposé à la rédaction du rôle, et je suppose qu’il contribuait non seulement à écrire le rôle, mais aussi à peaufiner les calculs savants de conversion en livres, sols et deniers, pas tellement commodes à utiliser pour tout un chacun, surtout pour nous, habitués au système métrique.
Montreuil-sur-Maine, proche du Lion-d’Angers, au Nord d’Angers, est située sur une très jolie rivière, touristique, autrefois transit fluvial permanent. J’avais déjà fait pour cette commune (paroisse d’antant) un rôle du sel.

L’impôt de l’ustencile est l’impôt perçu pour le logement des militaires. Il est perçu par paroisse, pour les paroisses qui n’hébergent pas physiquement de militaires, mais doivent contribuer à l’effort national.
Les montants sont très diversifiés, et surtout exprimés souvent jusqu’au denier. Afin de pouvoir établir une comparaison, il a fallu convertir chaque montant en deniers sur la base 1 livre = 20 sols, 1 sou = 12 deniers.
Lors de cette conversion, il est apparu que les montants étaient en fait exprimés d’abord en deniers par les collecteurs répartiteurs, puis convertis par le notaire greffier, Bodere, en livre, sol, denier. En fait le notaire, alias greffier du rôle, est là est là pour assister les collecteurs, auxquels on ne demande pas de savoir tout lire, écrire, mais seulement un peu compter, et surtout bien connaître les paroissiens, et avoir assez d’ascendant sur eux pour faire d’abord la répartition, puis aller physiquement prélever chez eux la somme due. C’est ainsi qu’on trouve des collecteurs qui ne savent pas écrire.

Le rôle comporte 164 items, sans doute proche du nombre de feux.

Le montant varie de 8 580 à 18 deniers, pour une moyenne de 1 157,7 deniers, soit 4,82 livres (exprimé en système métrique). C’est donc un impôt élevé, qui est du même ordre que la taille annuelle. Heureusement que cet impôt n’était pas annuel, car il représente bien un effort important des populations.

L’écart-type, reflet de la dispersion, est élevé : 1 869,8 deniers, soit 7,8 livres. C’est donc bien une dispersion très importante.

Le métier ne figure pas toujours, mais plus de la moitié d’entre eux. On ne peut donc établir de conclusions certaines.

Les métayers sont les plus imposés, suivis de meuniers et closiers, encore que ceux-ci soient en ordre dispersés.

Un tailleur d’habits et un couturier, 6 poupeliers, 4 filassiers, 6 tissiers, 3 lainiers.

Un hôte, un foulon, un forgeur, un cordonnier, un charon

2 tourneurs de bois, payant peu. 4 charpentiers, aussi payant peu.

Les métiers de l’eau : un voiturier, un pontonnier, aucun pêcheur. J’ai remarqué que les paroisses en bordure de Loire ont le métier de pêcheur, et je ne le trouve pas sur la Maine, sans doute est-ce parce que la pêche n’y était pas un métier à temps plein. Le pontonnier quant à lui est l’homme de péage de la rivière, qui perçoit le droit de pontonage. Autrefois on circulait plus de marchandises sur eau que sur terre, normal donc que le bon vieux péage s’y retrouve… disons plutôt que le péage actuel ressemble fort à l’un de ces bons vieux droits bien féodaux…

C’est émouvant de pouvoir chiffrer ses ancêtres. Mais attention, il existe des homonymes, peu semblables dans l’impôt, ainsi René Bouvet, etc…
Souvent ces rôles donnent des métiers qui ne figurent pas dans nos bons vieux registres paroissiaux, telle est du moins mon expérience, alors, ils sont non seulement un témoin d’histoire sociale locale, mais aussi des éléments individuels indispensables. J’ai beaucoup d’ancêtres à Montreuil-sur-Maine et c’est toujours un plaisir que de les revoir ainsi…

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